CHSCT 25 - Session plénière

Cet après midi a lieu un CHSCT (boycott du 29 juin 2017) :

Son ordre du jour est le suivant :

 Approbation des PV des 16 mars 2017 et 9 mai 2017,

 Présentation du DUERP/PAP 2016 de l’INSEE (pour avis),

 Transfert des activités de contrôle de la fiscalité routière du bureau de Lons le Saunier au bureau de Besançon (pour info),

 Etude des nouvelles propositions de dépenses du CHSCT (DDFIP, Douanes et INSEE)

 Examen des registres Sécurité Santé au travail (RSST), des fiches de signalement et déclarations d’accident intervenus depuis le dernier CHSCT (DDFIP, Douanes et INSEE)

 Présentation du rapport annuel 2016 de la médecine de prévention.

 Questions diverses

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