Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
Permanence FO-DGFIP - 4eme etage - Bureau 411
63 quai Veil Picard 25030 Besançon Cedex
 06-49-46-32-12  fo.ddfip25dgfip.finances.gouv.fr

CHSCT 25 - Session plénière

Ce matin a lieu une session plénière du CHSCT 25.

Son ordre du jour est le suivant :

Transfert de l’activité "Recouvrement de l’impôt de la Trésorerie mixte de Quingey au service des impôts des particuliers (SIP) de Besançon Ouest (pour avis)

Tranfert de l’activité "Recouvrement de l’impôt de la Trésorerie mixte de Marchaux au service des impôts des particuliers (SIP) de Besançon Est (pour avis)