CHSCT 25 - Session plénière

Cet après midi a lieu une session plénière du CHSCT.

Son ordre du jour est le suivant :

 Point d’information sur l’expérimentation de l’arme longue HK à la DRDDI de Besançon

 Réorganisation des services de la DDFIP 25 en charge de la mission domaniale et de politique immobilière de l’Etat - pour avis

 Basculement de l’office public HLM Grand Besançon Habitat, géré par la trésorerie du Grand Besançon, en comptabilité commerciale - pour avis

 Réforme territoriale des commissions départementales des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires - pour avis