CHSCT - Session Plénière

Ce jour a lieu un CHSCT.

Son ordre du jour est le suivant :

 Point d’information sur l’expérimentation de l’arme longue HK à la DRDDI de Besançon

 Réorganisation des services en charge de la mission domaniale et de politiique immobilière de l’Etat (pour avis).

 Basculement de l’office public HLM Grand Besançon habitat géré par la trésorerie du Grand Besançon en comptabilité commerciale (pour avis).

 Réforme territoriale des commissions départementales des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires. (pour avis)