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- Nos informations: Informations diverses , année 2016
- Article publié le 16/11/2016
Mise en place de la Brigade intervention cadastrale
Convoqué le 3 octobre 2016, ce groupe de travail était présidé par M. Le Baron, Chef du service de la gestion fiscale, et fut principalement consacré à la mise en place de la BNIC. En introduction, le président de séance indiquait le cadre dans lequel l’administration avait élaboré ce projet de BNIC :
le volume global des emplois Cadastre sera maintenu, sans création de nouveaux emplois !
l’enjeu réside dans la pérennisation des équipes.
Au cours de cette réunion furent successivement abordées les questions relatives à la répartition géographique, à la polyvalence et à la formation, au matériel et au pilotage dans un premier temps. Un second temps fut réservé aux conséquences de cette réforme sur les agents. Enfin, trois autres sujets cadastraux ont été évoqués rapidement en fin de séance.
la suite en téléchargement
- Indemnité mensuelle de technicité , enfin des avancées (le 14/12/2016)
- Cté technique ministériel du 12 décembre 2016 (le 14/12/2016)
- CHS CT ministériel du 14 déc 2016 (le 14/12/2016)
- GT Domaine ou la Disparition Imminente des Evaluateurs (le 08/10/2016)
- Prélèvement à la source - Communiqué de la Fédé des Finances (le 02/09/2016)
- Prestation sociale 2016 (le 02/09/2016)
- CR - Expérimentations pour les SIE (le 02/09/2016)
- Cté technique de réseau du 7 juillet …. bouleversements programmés (le 19/07/2016)
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- Boycott du Comité technique de réseau (le 25/05/2016)
- GT controle fiscal - Redevance (le 25/05/2016)
- Prime d’accueil : nouvelles modalités (le 02/05/2016)
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- Médecine de prévention : les annonces du CTM (le 21/04/2016)
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