Section du PUY-DE-DÔME
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SPECIAL CORONAVIRUS 21 AVRIL 2020

Bonjour,

Ci-joint en téléchargement les comptes rendus de différentes audioconférences :
 > Avec la DG le 20 avril 2020 à 18h30
 > Avec Monsieur Dussopt le 16 avril 2020
 > La situation à la DGFIP au 15 avril 2020

Au niveau local, voici le compte rendu de l’ audioconférence de ce matin à 9h00.

Monsieur Sisco a abordé plusieurs sujets :
Fonds de solidarité, des évolutions sont en cours.
Au niveau national, plus de 1 million de demandes ont été faites, un peu plus de 50% on été réglées.
Les Directeurs départementaux ont demandé à avoir le nombre de demandes par département, pour l’ instant, ils n’ ont que le nombre de demandes déjà payées. Dans le Puy de Dôme, un peu plus de 5000 demandes sont réglées à ce jour. Environ 200 demandes ont été rejetées ( Pb RIB, montant CA ) et vont faire l’ objet d’ un traitement "manuel".
Petit rappel :
1er niveau le fonds solidarité par l’ Etat
2éme niveau abondement par les Régions
3éme niveau abondement par les collectivités ayant la compétence
Pour les niveaux 2 et 3, il s’ agit d’ un abondement par d’ un versement direct aux entreprises qui en font la demande.
Sachant que compte tenu du secret fiscal, aucune liste ne circulera. A charge pour les entreprises de faire le nécessaire pour faire connaitre sa situation à qui de droit.

Campagne IR :
1-> pendant toute la période de confinement pas d’ accueil du public.
Monsieur Sisco est très clair sur les consignes :
Respect des distances entre les agents
nettoyage
Il faut que les agents qui sont en présentiels puissent venir l’ esprit tranquille.
Apparemment beaucoup d’ appels pour le premier jour.
Pour l’ instant, le PCA a été modifié pour tenir compte de la campagne mais il peut évoluer selon les contraintes et les volumes d’ accueil téléphoniques. Du renfort pourra être possible sur les autres étages pour pouvoir tenir compte des régles sanitaires.
Des agents de l’ EDR, plus spécialisés sur les missions "Impôts" pourront venir en renfort. Les listes de télédéclarants vont être traitées en Direction. Des volontaires notamment du service PCRP pourront être amenés à venir en renfort selon le volume de demandes de RDV téléphoniques.
Bref, il y aura une politique dite d’ offre et de demande pour l’ ajustement.
Monsieur Sisco a bien rappelé qu’ il n’ y aurait pas que les agents chargé de l’ accueil pour assurer le plateau téléphonique, tout les agents seront concernés, il demande de la solidarité entre les services.

Pour "l’ après" c’ est à dire à partir du 11 mai, il n’ y a pas encore de réponse ni de solutions miracles, les OS nationales et la DG ont commencé à échanger sur le sujet et sont entrain de mettre en place des GT.

Monsieur Sisco insiste sur le fait que nous sommes sous PCA et que tant qu’ il n’ y a pas de directives nationales, on reste sous format PCA donc on n’ assure que les mission prioritaires.

A la date du 20 avril :
219 agents sont présents dans les services ( ajout sur SIP mais aussi CSRH )
121 agents sont en télétravail.