Contrôle fiscal et SPIB, Pilotage en eaux troubles - Compte rendu - GT Contrôle fiscal du 21/10/2014

Le Comité Technique de Réseau-contrôle fiscal du 9 septembre 2014 était aussi le CTR d’ouverture d’un cycle de discussion portant sur l’ensemble de la chaîne du contrôle.

De nombreuses thématiques sont en effet à débattre : emploi, indemnitaire, redevance audiovisuelle, recouvrement-huissiers des finances publiques - PRS, recherche-programmation, encadrement du contrôle, applications informatiques, objectifs…

Le calendrier des discussions groupes de travail se déroulera sur le premier semestre 2015 et s’achèvera lors d’un CTR de clôture.

Ce groupe de travail du 21 octobre 2014, présidé par le directeur du contrôle fiscal, portait sur la recherche et la programmation.

Compte rendu complet en téléchargement ci-dessous :