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- Calendrier C.T.L. , année 2015
- Évènement du 09/02/2015
Comité Technique Local
Ce jour a lieu un comité technique local qui a pour ordre du jour :
Point 1 : Approbation des PV des CTL des 17 octobre 2014, 20 et 28 novembre 2014
Point 2 : Fusion de la trésorerie de Clerval avec la trésorerie de l’Isle-sur-le-Doubs (pour avis)
Point 3 : Fusion de la trésorerie de Rougemont avec la trésorerie de Baume-les-Dames (pour avis)
Point 4 : Information sur la mise en oeuvre du dispositif unifié des gestion des équipes départementales de renfort (EDR) et avis du CTL requis sur le volume départemental des emplois attribués à l’EDR
Questions diverses
Vous consultez un évènement de 2015 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010.
Autre(s) évènement de l'année 2015 dans la même rubrique :
- CTL (le 15/12/2015)
- Comité Technique Local (le 01/12/2015)
- Comité Technique Local (le 24/11/2015)
- Comité Technique Local (le 06/10/2015)
- Comité Technique Local (le 01/10/2015)
- CTL (le 02/07/2015)
- Comité Technique Local (le 12/06/2015)
- Comité Technique Local (le 14/04/2015)
- Comité Technique Local (le 19/03/2015)
- CTL du 12 mars 2015 - Ordre du jour (le 12/03/2015)