CTL

Ce jour aura lieu un comité technique local.

Son ordre du jour est le suivant :

▪ Point 1 : Approbation du PV relatif au CTL du 6 octobre 2015 (pour avis)

▪ Point 2 : Gestion de la situation des emplois de la Direction du Doubs pour 2016 (pour avis)

questions diverses :

 création de la commune nouvelle de Sancey par fusion des communes de Sancey-le-Grand et de Sancey-le-Long (trésorerie de L’Isle-sur-le-Doubs) ;

 fusion des communes d’Ornans et de Bonnevaux-le-Prieuré, la commune nouvelle prenant le nom d’Ornans (trésorerie d’Ornans) ;

 création de la commune nouvelle Les Premiers Sapins, constituée de l’ensemble des communes membres de la communauté de communes des Premiers Sapins, à savoir les communes d’Athose, de Chasnans, d’Hautepierre-le-Châtelet, de Nods, de Rantechaux et de Vanclans (trésorerie du Valdahon).