Comité Technique Local

Ce matin a lieu un Comité Technique Local.

Son ordre du jour est le suivant :

Point 1 - Approbation des PV des CTL des 14 avril 2015, 12 juin 2015 et 2 juillet 2015.

Point 2 - Rapport d’activité 2014 de la DRFIP du Doubs (pour information).

Point 3 : Transfert du recouvrement des créances CFE de la DIRCOFI au PRS de Nancy à compter du 1er septembre 2015 (pour information)

Point 4 : Ponts naturels 2016 : vendredi 6 mai, vendredi 15 juillet et lundi 31 octobre 2016 (pour avis)

Point 5 : Modification des plages horaires fixes de la Trésorerie de l’Isle sur le Doubs (pour avis)

Point 6 : Déploiement du projet de traitement industriel du courrier égrené "CLIC’ESI" (pour information)

Questions Diverses

- Mise en oeuvre de l’apprentissage à la DGFIP
 Modalités de remboursement des frais de déplacement et temps de travail des agents de l’EDR
 Information sur l’état d’avancement de la fusion régionale.