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- Calendrier C.T.L. , année 2015
- Évènement du 19/03/2015
Comité Technique Local
Suite aux votes défavorables unanimes de la séance du 12 mars 2015, une nouvelle réunion du Comité Technique de la Direction régionale des finances publiques de Franche-Comté et du département du Doubs se tiendra le jeudi 19 mars 2015 à 14h00.
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
Point 1 : Fusion de la trésorerie de Clerval avec la trésorerie de l’Isle-sur-le-Doubs (pour avis)
Point 2 : Fusion de la trésorerie de Rougemont avec la trésorerie de Baume-les-Dames (pour avis)
Questions diverses
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"Calendrier C.T.L."
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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010.
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- Comité Technique Local (le 01/12/2015)
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