Section du DOUBS
 Direction Départementale des Finances Publiques du Doubs
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CTL du 12 mars 2015 - Ordre du jour

Ce jour à 14 heures a lieu un Comité Technique Local.

Son ordre du jour est le suivant :

Fusion de la trésorerie de Clerval avec la trésorerie de l’Isle sur le Doubs (pour avis)

Fusion de la trésorerie de Rougemont avec la trésorerie de Baume les Dames (pour avis)

questions diverses :

. point d’information sur la convention DGFIP/Banque Postale (à la demande de FO-DGFIP 25)

. réflexion sur le possible transfert de l’activité du SIE de Morteau vers le SIE de Pontarlier.