Comite Technique Local

Cet après midi à 13 H 30 a lieu un comité technique local

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation des procès verbaux des CTL du 7 novembre et 5 décembre 2013 ; PV de carence du CTL du 26 novembre 2013 pour information ;

Création du SIP de Montbéliard (pour avis) ;

Evolution des missions du Pôle de Recouvrement Spécialisé (pour information)

- Départementalisation des procédures collectives,
- Prise en charge du recouvrement des créances issues du CSP

Cahier de consignes du gardien concierge des cités administratives (pour information)

Questions diverses

Vous consultez un évènement de 2014 du calendrier, catégorie "Calendrier C.T.L." .

D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2011, 2010.

Autre(s) évènement de l'année 2014 dans la même rubrique :

CHSCT 25 -Session plénière (le 01/12/2014)
Comité Technique Local - Reconvocation (le 28/11/2014)
Comité Technique Local (le 20/11/2014)
Comité Technique Local (le 17/10/2014)
Comité Technique Local (le 24/09/2014)
Comite Technique Local (le 16/09/2014)
Comité Technique Local (le 27/06/2014)
Comité technique local (le 25/06/2014)
Comité Technique Local (le 15/04/2014)
Comité Technique Local (le 14/02/2014)
CTL du 7/02/2014 - Préparation (le 04/02/2014)
Permanence FO-DGFIP Site Montbeliard Brossolette (le 21/01/2014)
CTL "Suppression d’emplois" 2eme et dernier round (le 16/01/2014)
CTL "Suppression d’emplois" (le 07/01/2014)