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- Calendrier C.T.L. , année 2014
- Évènement du 14/02/2014
Comité Technique Local
Ce jour à 9 h 30 a lieu le Comité Technique Local
L’ordre du jour est le suivant :
Création du SIP de Montbéliard (pour avis en 2eme convocation)
Evolution des missions du Pôle de Recouvrement Spécialisé
- départementalisation des procédures collectives (pour avis en 2eme convocation),
- prise en charge du recouvrement des créances issues du Contrôle sur Pièces (pour avis en 2eme convocation)
Questions diverses
Vous consultez un évènement de 2014 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
.
D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2011, 2010.
Autre(s) évènement de l'année 2014 dans la même rubrique :
- CHSCT 25 -Session plénière (le 01/12/2014)
- Comité Technique Local - Reconvocation (le 28/11/2014)
- Comité Technique Local (le 20/11/2014)
- Comité Technique Local (le 17/10/2014)
- Comité Technique Local (le 24/09/2014)
- Comite Technique Local (le 16/09/2014)
- Comité Technique Local (le 27/06/2014)
- Comité technique local (le 25/06/2014)
- Comité Technique Local (le 15/04/2014)
- Comite Technique Local (le 07/02/2014)
- CTL du 7/02/2014 - Préparation (le 04/02/2014)
- Permanence FO-DGFIP Site Montbeliard Brossolette (le 21/01/2014)
- CTL "Suppression d’emplois" 2eme et dernier round (le 16/01/2014)
- CTL "Suppression d’emplois" (le 07/01/2014)
