Comité Technique Local

Ce jour a lieu à 9h30 un comité technique local.

L’ordre du jour est le suivant :

 Point 1 : approbation des procès verbaux des séances du CTL du 16 septembre et du 24 septembre 2014,

 Point 2 : Rapport d’activité 2013 de la DRFip du Doubs,

 Point 3 : Fermeture de la Trésorerie de l’office public de l’habitat du département du Doubs Habitat 25 suite à son passage en comptabilité commerciale (pour information),

 Point 4 : Fusion organisationnelle des deux services de publicité foncière de Besançon (pour avis)

 Point 5 : Point d’étape sur deux projets de fusion de trésoreries (Clerval avec l’Isle sur le Doubs et Rougemont avec Baume les Dames)
(Présentation orale pour information)

 Questions diverses :

A la demande des organisations syndicales :

 Attribution de la prime d’accueil 2013 (FO-DGFIP et Solidaires Finances Publiques)

 Situation des écrètements des horaires variables des agents de la cellule recouvrement du SIP de Montbéliard (FO-DGFIP).