Comité Technique Local

Une réunion du Comité Technique de la Direction régionale des finances publiques de Franche-Comté et du département du Doubs se tiendra le mardi 15 avril 2014 à 9h30, salle 413 au 63 Quai Veil-Picard.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

1. Approbation du procès-verbal du CTL du 16 janvier 2014 ; PV de carence du 07/01/14 (pour information) ;

2. Compte rendu d’exécution du budget DRFiP 2013 et présentation du projet de budget pour 2014 (pour information) ;

3. Présentation de la nouvelle gouvernance locale des Risques et Audit (pour information) ;

4. Questions diverses :

indemnité de cherté de la vie dans la zone frontière de Morteau : suites données (question rajoutée à la demande de la CGT).

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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2011, 2010.

Autre(s) évènement de l'année 2014 dans la même rubrique :

CHSCT 25 -Session plénière (le 01/12/2014)
Comité Technique Local - Reconvocation (le 28/11/2014)
Comité Technique Local (le 20/11/2014)
Comité Technique Local (le 17/10/2014)
Comité Technique Local (le 24/09/2014)
Comite Technique Local (le 16/09/2014)
Comité Technique Local (le 27/06/2014)
Comité technique local (le 25/06/2014)
Comité Technique Local (le 14/02/2014)
Comite Technique Local (le 07/02/2014)
CTL du 7/02/2014 - Préparation (le 04/02/2014)
Permanence FO-DGFIP Site Montbeliard Brossolette (le 21/01/2014)
CTL "Suppression d’emplois" 2eme et dernier round (le 16/01/2014)
CTL "Suppression d’emplois" (le 07/01/2014)