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- Calendrier C.T.L. , année 2014
- Évènement du 24/09/2014
Comité Technique Local
Ce jour a lieu un Comité Technique Local à 13h30.
Son ordre du jour est le suivant :
Point 1 : Fusion des Services des Impôts des Entreprises de Montbéliard au 1er janvier 2014 (pour avis : point inscrit à l’ordre du jour du CTL du 16 septembre 2014 et ayant fait l’objet d’un vote défavorable unanime de la part des représentants élus des organisations locales représentées au CTL)
Questions diverses
Vous consultez un évènement de 2014 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2011, 2010.
Autre(s) évènement de l'année 2014 dans la même rubrique :
- CHSCT 25 -Session plénière (le 01/12/2014)
- Comité Technique Local - Reconvocation (le 28/11/2014)
- Comité Technique Local (le 20/11/2014)
- Comité Technique Local (le 17/10/2014)
- Comite Technique Local (le 16/09/2014)
- Comité Technique Local (le 27/06/2014)
- Comité technique local (le 25/06/2014)
- Comité Technique Local (le 15/04/2014)
- Comité Technique Local (le 14/02/2014)
- Comite Technique Local (le 07/02/2014)
- CTL du 7/02/2014 - Préparation (le 04/02/2014)
- Permanence FO-DGFIP Site Montbeliard Brossolette (le 21/01/2014)
- CTL "Suppression d’emplois" 2eme et dernier round (le 16/01/2014)
- CTL "Suppression d’emplois" (le 07/01/2014)
