Comité Technique Local

Ce jour a lieu à la DRFIP à 9 h 30 un comité technique local.

L’ordre du jour est le suivant :

 Point 1 : Approbation des PV des CTL des 7 et 14 février 2014,

 Point 2 : Fusion des SIE de Montbéliard (pour avis),

 Point 3 : Point sur les travaux du CFP de Montbéliard Brossolette :

Aménagement du 1er étage (pour information)
Déménagement de la documentation de l’antenne PTGC à Besançon (pour information)
Rattachement du pôle enregistrement au service de la publicité foncière (pour information)

 Point 4 : Formation Professionnelle : bilan 2013 et plan de formation 2014 (pour avis)

 Point 5 : Bilan DUERP 2013 (pour information)

 Point 6 : Extension de la formalité fusionnée aux donations portant sur les immeubles (pour information)

 Point 7 : Point sur les contrôles déontologiques réalisés au cours du premier semestre (pour information - question rajoutée à la demande de FO-DGFIP 25)

 Questions diverses :

calendrier de la phase diagnostic du volet "plan triennal" de la démarche statégique (question rajoutée à la demande de FO-DGFIP 25)

aménagement des horaires d’ouverture des postes comptables pendant la période estivale

doctrine d’emploi des gardiens-concierges (question rajoutée à la demande de la CGT Finances Publiques 25)