CHSCT 25 -Session plénière

Cet après midi a lieu un CHSCT 25 à partir de 13h30

L’ordre du jour est le suivant :

 Examen du budget 2014 avant clôture (pour avis),

 Examen des registres hygiène et sécurité, accidents, exercices d’évacuation, fiches de signalement (pour information),

 Rapport de visite des membres du CHSCT du 2 octobre 2014, aérodrome de Dole-Tavaux (pour info),

 Point d’étape sur la délégation d’enquête suite à l’incident survenu au CFP Brossolette à Montbéliard,

 Projet de fusion des deux services de publicité foncière de Besançon (pour avis),

 Réinstallation des services de la trésorerie de Baume les Dames (pour avis),

 Point d’étape sur l’installation des services de la DRDDI (Douanes) à Miserey Salines.