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- Notre agenda: Calendrier
- Calendrier C.T.L. , année 2013
- Évènement du 23/09/2013
CTL N°7
Convocation du CTL n°7 , le lundi 23 septembre 2013 à 14 heures DRFiP PASTEUR, salle de réunion 1er étage. (prévisionnel)
Points soumis au vote :
Approbation du procès-verbal du CTL n°5 du 30 mai 2013
Modifications des horaires d’ouverture des postes de : St Romain, Barentin et Cany.
Points pour information :
Organisation de la cellule telephonique de Rouen ;
Bilan de la campagne de déclaration 2013 (revenus 2012) ;
Bilan de l’activité de l’audit ;
Le plan de contrôle des régies.
Vous consultez un évènement de 2013 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
.
D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) évènement de l'année 2013 dans la même rubrique :
- CTL N°9 2ème convocation (le 17/12/2013)
- CTL N°9 (le 12/12/2013)
- Préparation CTL (le 10/12/2013)
- CTL reconvoqué (le 21/11/2013)
- CTL N°8 (le 14/11/2013)
- Préparation CTL (le 13/11/2013)
- CTL N°8 Annulé par la Direction (le 17/10/2013)
- Préparation CTL (le 20/09/2013)
- CTL N°6 (le 27/06/2013)
- Préparation CTL (le 26/06/2013)
- CTL N°5 (le 30/05/2013)
- Préparation CTL (le 29/05/2013)
- CTL N°4 (le 04/04/2013)
- Préparation CTL (le 02/04/2013)
- CTL N° 4… reporté (le 21/03/2013)
- Préparation CTL (le 19/03/2013)
- CTL N°3 (le 07/03/2013)
- CTL N°2 (le 07/02/2013)
- Préparation CTL (le 05/02/2013)
- CTL N°1 (le 08/01/2013)