Section de la SEINE-MARITIME
 DRFIP
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CTL N°8 Annulé par la Direction

La Direction a adressé aux OS un mail annonçant l’annulation de cette réunion et son report au 1er trimestre 2014 (date à déterminer)

Convocation du CTL n° 8, le jeudi 17 octobre 2013 à 9h30 DRFiP,Jean MOULIN (prévisionnel)

Points soumis au vote :
-

Points pour information :

Les conditions de vie au travail à la DRFiP
évolution des conditions de vie au travail dans le département ;
bilan des actions menées par le CHSCT ;
projet d’action pour 2013
le TBVS ;
la dématérialisation des registres hygiène et sécurité
la cellule des risques psycho sociaux ;
le dispositif de formation sur les conditions de vie au travail.