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- Nos informations: Informations diverses , année 2013
- Article publié le 19/02/2013
CHS-CT - Note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail année 2013.
Veuillez trouver en pièce jointe la note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail pour l’année 2013, suite à son examen par le CHS-CT ministériel du 18 décembre 2012 et aux propositions de modifications qui ont pu être recueillies par la suite.
Elle liste les priorités et constitue la "feuille de route" des CHS-CT.
La suite en téléchargement.
Documents joints
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Note_orientations_CHSCT_2013_1_.pdf (PDF - 324.2 kio)
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"Informations diverses"
, publié en 2013.
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