Filière fiscale : Compte rendu de la CAP de titularisation des B stagiaires 2010

La CAP de titularisation des contrôleurs stagiaires s’est déroulée le mercredi 30 juin sous la présidence de Monsieur Bruno GEERAERT (administrateur civil issu de la CP).

La promotion comportait 788 élèves ayant achevé la scolarité contre 754 en 2008/2009 et 596 en 2007/2008.

 740 dans la filière impôt (449 à Clermont ; 291 à Noisy)

 48 dans la filière informatique

Parmi eux se trouvaient :

 47 handicapés

 8 militaires (à intégrer)

780 d’entre eux ont validé leur scolarité (moyenne10/20) dont les 8 militaires intégrés. Le volume de contrôleurs titularisés s’élève donc à 772.

La CAP de titularisation devait se prononcer sur les dossiers de 8 stagiaires en échec :

 7 stagiaires relèvent de la filière impôts

 1 stagiaire est d’origine ENC

à l’issue de la CAP :

 7 d’entre eux ont un avis favorable pour un redoublement de scolarité (pour 2 d’entre eux l’administration proposait un versement en C)

 1 contrôleur est licencié en application de l’article 13.2 du décret n°95-379 du 10 avril 1995 modifié.

Le volume de recrutement des concours de l’année 2009 (promotion 2010-2011) est en très sensible diminution :

Concours interne : .. 227

Concours externe : . 214

TOTAL :……………….. 441

L’administration n’envisage pas de faire appel à la liste complémentaire pour le concours externe.