CTL Emplois : 2ème convocation

Suite à notre non participation au CTL du 26 janvier, nous sommes convoqués le 7 février en 2ème convocation à 14h à la Cité administrative de Rouen, salle N°2.

Les points de l’ordre du jour sont les mêmes :

Points soumis au vote :

 Regroupement des brigades de vérifications de Rouen au 1er septembre 2017.

 Modification des modalités de réalisation des contrôles de qualité des organisations de gestion agréées et des professionnels de l’expertise comptable conventionnés dits "viseurs fiscaux".

 Expérimentation d’un dispositif d’entraide entre SPF installés sur des sites différents : Neufchâtel et Rouen 1er bureau.

 Modification d’horaires d’ouverture au public : CFP de Duclair, SMA, Luneray, Le Havre Centre hospitalier.

 Transfert de l’activité DFT de la RF du Havre.

 Organigramme des services de direction de la DRFiP au 1er janvier 2017.

Points pour information :

 Evolution de la mission "politique immobilière de l’Etat" et domaniale.

 Transfert de l’activité du Centre de Service Partagé du bloc 3 à la DDFiP du Calvados.

Questions diverses.