CTL N°4 bis

Suite au boycott de l’ensemble des élus au CTL du 31 mars, la direction a adressé une nouvelle convocation pour réunir le CTL N°4 bis, vendredi 5 mai 2017, à 9heures30, salle Mollien, DRFiP Rouen.

L’ordre du jour reste le même :

Points soumis au vote :

Approbation des procès-verbaux des CTL n°5, 6, 6 bis et 7 de 2016.

Modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de Harfleur.

Actualisation du DUERP / PAP : bilan du PAP 2015/2016, projet de PAP 2016/2017

Mise en place des SPF-E, désignation des comptables chargés d’assurer la prise en charge et le recouvrement de certaines créances ;

Points pour information :

Point sur l’expérimentation d’un correspondant "risques bancaires" au CSBO ;

Questions diverses.

Vous consultez un évènement de 2017 du calendrier, catégorie "Calendrier C.T.L." .

D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.

Autre(s) évènement de l'année 2017 dans la même rubrique :

CTL emploi (le 14/12/2017)
CTL n°8 bis (le 28/11/2017)
CTL N°8/2017 (le 20/11/2017)
CTL n°7bis (le 18/10/2017)
CTL N°7/2017 du 09/10/2017 (le 09/10/2017)
CTL n° 6 Bis (le 13/09/2017)
CTL N°6 (le 05/09/2017)
Préparation du CTL du 5 septembre. (le 31/08/2017)
CTL en 2ème convocation (le 13/06/2017)
CTL N°5 (le 01/06/2017)
CTL n°4 (le 27/04/2017)
CTL N°3 bis (le 31/03/2017)
CTL N°3 (le 23/03/2017)
Préparation CTL (le 17/03/2017)
CTL Emplois : 2ème convocation (le 07/02/2017)
CTL N°2 (le 26/01/2017)
Préparation CTL (le 23/01/2017)
CTL Emplois :2ème convocation (le 04/01/2017)