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- Calendrier C.T.L. , année 2017
- Évènement du 18/10/2017
CTL n°7bis
Le CTL N°7 bis/2017 se tiendra le 18 octobre 2017 à 09:30 à l’INSEE, 8 quai de la Bourse à Rouen.
Ordre du jour :
Points soumis au vote :
1) Approbation des procès verbaux des CTL N° 3 et 3 Bis de 2017
2) Fermetures des services pour ponts naturels en 2018
3) Modifications des horaires d’ouverture au public du CFP de Rives en seine
4) Transfert de la gestion du SIVOS Nord Coeur de Caux de la trésorerie de Bolbec au profit de la trésorerie de Cany-Barville au 1er janvier 2018
Points pour information :
1) TBVS
2) Baromètre social
3) Caisse sans numéraire à la paierie régionale
4)Affectation des géomètres
5) organigramme cible de la DRFIP
Questions diverses
Vous consultez un évènement de 2017 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) évènement de l'année 2017 dans la même rubrique :
- CTL emploi (le 14/12/2017)
- CTL n°8 bis (le 28/11/2017)
- CTL N°8/2017 (le 20/11/2017)
- CTL N°7/2017 du 09/10/2017 (le 09/10/2017)
- CTL n° 6 Bis (le 13/09/2017)
- CTL N°6 (le 05/09/2017)
- Préparation du CTL du 5 septembre. (le 31/08/2017)
- CTL en 2ème convocation (le 13/06/2017)
- CTL N°5 (le 01/06/2017)
- CTL N°4 bis (le 05/05/2017)
- CTL n°4 (le 27/04/2017)
- CTL N°3 bis (le 31/03/2017)
- CTL N°3 (le 23/03/2017)
- Préparation CTL (le 17/03/2017)
- CTL Emplois : 2ème convocation (le 07/02/2017)
- CTL N°2 (le 26/01/2017)
- Préparation CTL (le 23/01/2017)
- CTL Emplois :2ème convocation (le 04/01/2017)