CTL N°8/2017

En téléchargement, la liminaire et le compte rendu, bonne lecture.

Le CTL N°8/2017 se tiendra le 20 novembre 2017 à 09:30 à la cité administrative de Rouen, salle N°4.

Ordre du jour :

Points soumis au vote :
1) Approbation du procès verbal du CTL N°6/2017
2) Modification des horaires d’ouverture au public du CFP d’Elbeuf
3) Fusion des secteurs d’assiette des SIP de Rouen Est et Ville

Points pour information :
1) Suites de la proposition d’aménagement ponctuel de la cartographie des RAN
2) Déploiement de SIRHIUS
3) Expérimentation d’un Service d’Appui au Réseau
4) Extension de la préfiguration du télétravail : expérimentation à la DRFIP76
5) Nouvelles modalités de gestion des recettes non fiscales
6) Fin partielle de l’expérimentation du transfert au PRS de Lille de certaines créances de contrôle fiscal externe (CFE) de la Dircofi Nord
7) Resserrement du réseau de distribution des timbres fiscaux et amendes
8) Point d’avancement des travaux concernant la nouvelle organisation des services entre Clères, Montville et la pairie départementale

Questions diverses