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- Nos informations: Informations diverses , année 2010
- Article publié le 19/01/2010
Groupe de Travail "Amiante", les décisions ministérielles.
Suite à la réunion du groupe de travail CTPM sur l’amiante du 18 novembre 2009, vous trouverez ci dessous en pièce jointe les décisions des ministres de BERCY en date du 30 décembre 2009.
Il s’agit de la circulaire Force Ouvrière Finances n°1 de 2010 portant sur le comité Hygiène et Sécurité (CHSI).
Documents joints
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Circulaire n°1/2010 CHSI (PDF - 101.9 kio)
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"Informations diverses"
, publié en 2010.
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