Compte rendu de la CAPL N°3 du 02 juillet 2012 (Cadre C)

L’ordre du jour de la CAPL n° 3 (Cadre C) est le suivant :

1- Approbation du procès verbal de la CAPL n°3 du 12 janvier 2012 (mouvement complémentaire de catégorie C de la filière fiscale) :

2- Mouvement local de mutation des agents de catégorie C de la filière gestion publique au 1er septembre 2012 :

Vous trouverez en pièce jointe la déclaration liminaire ainsi que le compte rendu de la réunion.