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- Nos informations: Informations diverses , année 2016
- Article publié le 31/08/2016
Attribution de l’ ASA 2016 aux agents exerçant dans les ZUS et QPV
Agents
exerçant dans les ZUS
et
les
quartiers prioritaires de la
politique de la ville (QPV)
|
Attribution
de l'avantage spécifique d'ancienneté au titre de 2016 dans le cadre du
dispositif applicable aux agents exerçant dans les ZUS et les quartiers
prioritaires
de la politique
de la ville
(QPV) La
note du
23 juin 2016 reconduit le dispositif mis en place pour
l'attribution de
l'ASA 2016 ( ZUS jusqu'au 31 décembre 2014 puis à compter
du 1er janvier 2015
pour les QPV
). Les
personnels pouvant prétendre au dispositif devront compléter la
déclaration
simplifiée et l'adresser à la division des ressources humaines avant le 9 septembre 2016
Pour
en savoir plus cliquez sur la ligne Liste des ZUS et QVP de
la DDFiP de
l'Essonne |
Documents joints
-
<FONT color=" black "><FONT color=" blue "> Déclaration simplifiée</FONT><FONT color=" red "> ASA</FONT> <FONT color=" blue ">2016</FONT> pour les agents exerçant dans les <FONT color=" blue ">ZUS</FONT> et <FONT color=" blue ">QPV</FONT></FONT> (PDF - 42.2 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Informations diverses"
, publié en 2016.
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