Section de l’ORNE
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Comité Technique de Réseau - Compte rendu du CTR du 20 mai 2014

Fusion, effusion, confusion…

Un Comité Technique de Réseau, qui était initialement annoncé comme consacré au régime indemnitaire et au contrôle fiscal, s’est tenu le 20 mai 2014, jusqu’à 20 heures , sous trois présidences différentes, au fur et à mesure de l’avancement de la journée et du déroulement des travaux.

La réunion a été ouverte par le Directeur Général qui en a assuré la présidence toute la matinée.

Plusieurs points étaient inscrits à l’ordre du jour : fusion des 2 DIRCOFI d’Ile-de-France en une seule, désignation du comptable chargé des opérations liées à la mise en place du timbre dématérialisé, bilan de l’expérimentation des pôles de contrôle des revenus du patrimoine, modalités de mise en oeuvre du régime indemnitaire, projet d’arrêté modificatif de l’arrêté de création du SCN Impôts service en vue d’une expérimentation d’un centre de contact téléphonique.

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