RTA indemnitaire

La DG a notamment précisé que la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire fusionné
relatif aux agents B et C, qui doit être effectuée le 1er juillet, avait donné lieu à la diffusion
de deux notes de service en date des 27 mai et 6 juin 2014. Elle a informé les OS
que le Bureau RH1A faisait actuellement le tour des délégations interrégionales
pour apporter toutes les précisions relatives au basculement dans le nouveau régime.

Elle a précisé également qu’elle mettrait à disposition des personnels plusieurs fiches techniques
-       accessibles sur Ulysse début juillet.
-       Un dépliant sera diffusé aux agents.
-       De plus, il est prévu une fiche financière individuelle
-        une lettre d’information qui sera jointe à la fiche de paye de juillet.

Par ailleurs, la DG s’est engagée à transmettre, d’ici fin juin aux OS,

-       tous les tableaux avant et après fusion pour les régimes indemnitaires des B et C

-       Un point de rendez-vous sera prévu pour faire un bilan d’étape après la bascule dans le nouveau régime fusionné.

La DG a rappelé qu’elle réunirait les OS de nouveau pour revoir
-       le sujet des A encadrants
-       pour traiter de la question de la modulation des A+
-       Elle a annoncé aussi son intention de rediscuter à la rentrée
         -       de la prime d’accueil
         -       de l’indemnité de caisse

             Pour cette indemnité, la DG a précisé que, pour 2014,
             il n’y aura pas de versement d’acompte. Un seul versement annuel
             interviendra au plus tard début 2015.