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- Nos informations: Informations diverses , année 2014
- Article publié le 13/02/2014
Contrôle fiscal - CR du GT DU 3/02/14 - L’enfer est pavé de bonnes intentions !
Le
groupe de travail « Contrôle
Fiscal » du 3 février dernier comportait 5 thèmes
dont seulement deux
ont pu être discutés :
- la relation de confiance ;
- la mise en œuvre de l’article L.47
A I du Livre des Procédures Fiscales (LPF).
- volet formation/sécurité,
- « Task Force »,
- Plan National de Contrôle Fiscal (PNCF) 2014-2018
- ainsi que l’aspect technique de l’application ALTO 2.
Documents joints
-
Contrôle Fiscal (PDF - 155.7 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Informations diverses"
, publié en 2014.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2023, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2010, 2009, 2008, 2007, 2000.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2014 dans la même rubrique :
- Mutations 2015 Campagne de vœux (le 21/12/2014)
- Remboursements MGEFI (le 19/12/2014)
- La nouvelle grille pour les cadres C (le 19/12/2014)
- Le COR tente d’anticiper l’avenir des retraites (le 19/12/2014)
- GT Mutations - LES CHANGEMENTS pour 01/09/15 (le 17/12/2014)
- Déploiement d’une nouvelle version de Nausicaa (le 17/12/2014)
- Prestation d’action sociale interministérielle « CESU – garde d’enfant 0/6 ans » (le 15/12/2014)
- Le gouvernement offre la non-rétroactivité fiscale aux patrons (le 15/12/2014)
- Mutations-promotions IDiv HC/CN sur postes C2/C3 et emplois administratifs - 1ère affectations IDiv CN - Promotions IDiv HC à titre perso CAPN n°3 du 20 au 25 novembre 2014 (le 15/12/2014)
- En octobre, la consommation des Français s’est tassée (le 12/12/2014)
- La législation sur le handicap ne manque pas de souplesse (le 12/12/2014)
- Le dézonage en Ile-de-France et le pass Navigo unique à 70 euros : Pour FO Une bonne idée à mettre sous vigilance (le 11/12/2014)
- Prime de caisse : une régression inadmissible pour F.O.-DGFiP (le 10/12/2014)
- Calendrier des concours DGFIP 2015 (le 10/12/2014)
- ARTICULATION DES CONGÉS 2014/2015 (le 09/12/2014)
- Je suis handicapé. A quel âge pourrai-je partir en retraite ? (le 09/12/2014)
- Les services de l’État placés dans des maisons cache-misère (le 08/12/2014)
- Compte rendu du CTR du 28 novembre 2014 (le 05/12/2014)
- Tripode amiante décision ministérielle 14nov2014 (le 04/12/2014)
- Raccourcis clavier qui peuvent vous simplifier la vie (le 04/12/2014)
- Calendrier des dates de valeur de la Paye et des Pensions 2015 (le 03/12/2014)
- La prime d’activité fera des perdants (le 03/12/2014)
- Avis de recrutement sans concours d’un agent technique (le 01/12/2014)
- Recrutement de travailleurs handicapés (le 01/12/2014)
- GT Indemnitaire : les PRIMES - accueil - caisse - de campagne IR - IFDD forfaitaires trimestrielles (le 24/11/2014)
- Dispositif unifié de gestion des équipes départementales de renfort (le 21/11/2014)
- CR- GT - Contrôle fiscal et SPIB, Pilotage en eaux troubles - 21/10/2014 (le 21/11/2014)
- Application « frais de déplacement » FDD : ce qu’il faut retenir (le 20/11/2014)
- Comité Technique Ministériel : la fin d’un mandat. (le 19/11/2014)
- Comité Technique National (CTN) du Mardi 18 Novembre 2014 reporté au jeudi 20 novembre (le 18/11/2014)
- Ouverture de concours Informatiques pour 2015 (le 18/11/2014)
- Suivi de grossesse : Autorisations d’Absences pour les futurs papas (le 17/11/2014)
- Ouverture de la préparation à l’examen professionnel d’inspecteur (le 17/11/2014)
- GRIPPE SAISONNIÈRE (le 14/11/2014)
- Ouverture de la préparation au concours professionnel de Contrôleur Principal 2015 (le 12/11/2014)
- Qui assure l’intérim à la suite du départ de Mme Dumont (le 06/11/2014)
- Date de Départ de Mme Dumont (le 06/11/2014)
- Le projet de carte des futures intercommunalités menace le réseau de la DGFiP ! (le 06/11/2014)
- Rémunération - Report du GT Indemnitaire : il n’y a pas de petites économies pour la Direction Générale (le 05/11/2014)
- Agents de catégorie A souhaitant participer au mouvement local du 1er mars 2015 (le 04/11/2014)
- Agents de catégorie B souhaitant participer au mouvement local du 1er mars 2015 (le 04/11/2014)
- Agents de catégorie C souhaitant participer au mouvement local du 1er mars 2015 (le 04/11/2014)
- Nouvel menace pour le réseau de la DGFiP : Maisons de l’Etat ! (le 04/11/2014)
- Horaires d’ouverture de l’accueil physique (le 03/11/2014)
- Rémunérations choquantes dans les cabinets ministériels : le Rapport du député (PS) René Dosière (le 31/10/2014)
- Pour le gouvernement, le « silence vaut accord » semble s’appliquer également aux procédures de concertation (le 30/10/2014)
- RTA Indemnitaire du 17 octobre 2014 (le 28/10/2014)
- Concours Interne Spécial de Contrôleur (le 21/10/2014)
- APRES L’ABROGATION DU JOUR DE CARENCE, LE RETOUR DE LA SANCTION FINANCIÈRE A L’ENCONTRE DES FONCTIONNAIRES MALADES ! (le 20/10/2014)
- Conseil national des services publics (le 17/10/2014)
- Budget 2015 : le compte d’austérité n’est pas bon (le 16/10/2014)
- NÉGOCIATION SUR LES CARRIÈRES : LES SYNDICATS CIRCONSPECTS (le 15/10/2014)
- Carte de France des coupures - Catégorie B au 1er mars 2015 avant CAP. - Parodie de mouvement (le 13/10/2014)
- Comité Technique Ministériel (CTM) / Pour mieux respirer…serrez-vous encore la ceinture ! (le 10/10/2014)
- Catégorie A+ - CR du GT Cadres supérieurs des 19 et 22 septembre 2014 (le 10/10/2014)
- DEPART A LA RETRAITE : UNE NOUVELLE PROCEDURE EST MISE EN ŒUVRE A LA DGFIP (le 09/10/2014)
- CR du GT de la RTA SIE du 2 octobre 2014 (le 08/10/2014)
- Investissements : Une nouvelle vie pour les partenariats public-privé ? (le 05/10/2014)
- Fonction publique : La concertation sur la qualité du dialogue social est lancée (le 03/10/2014)
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- Impôts : Les contribuables et les agents du fisc à la peine (le 30/09/2014)
- Les dates limites de dépôt des dossiers de demande de bourses des collèges (le 26/09/2014)
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- Le nouveau billet de 10 euros débarque (le 23/09/2014)
- Disparition d’André Bergeron (le 22/09/2014)
- Chute brutale du niveau de vie en 2012 (le 22/09/2014)
- La branche famille de la Sécurité sociale passée à la moulinette (le 19/09/2014)
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- Loi Sauvadet : Le Sénat publie un bilan des titularisations/cédéisations (le 19/09/2014)
- Chèque-vacances : la nouvelle circulaire permet une bonification supplémentaire pour les moins de 30 ans… (le 18/09/2014)
- Manuel Valls achète la confiance à bon prix (le 18/09/2014)
- Projet de loi « croissance et pouvoir d’achat » : Première analyse (le 18/09/2014)
- PONCTION SUR L’AGEFIPH : IMCOMPREHENSIBLE ET INACCEPTABLE (le 16/09/2014)
- ZUS : Attribution de l’avantage spécifique d’ancienneté (ASA) (le 15/09/2014)
- Conjoncture : les prémisses d’un scénario catastrophe (le 12/09/2014)
- Contrôle fiscal - CTR du 9 septembre 2014 - Déclaration liminaire (le 10/09/2014)
- Loi de Finances 2014 rectificative - La politique du rabot continue ! (le 10/09/2014)
- Henri Sterdyniak, économiste à l’OFCE : « La déflation vient essentiellement du déséquilibre du marché du travail » (le 09/09/2014)
- AIDES A L’INSTALLATION DES PERSONNELS (le 07/09/2014)
- Appel à candidatures - nominations au grade d’inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale à titre personnel (le 05/09/2014)
- Nombre de places offertes aux concours 2015 d’inspecteurs des finances publiques (le 05/09/2014)
- Nombre de places offertes pour le concours professionnel de contrôleur principal (le 05/09/2014)
- Le chiffre de la semaine : 30,67 milliards d’euros (le 05/09/2014)
- Titularisation des agents contractuels (le 04/09/2014)
- ARS Allocation de rentrée scolaire 2014 (le 03/09/2014)
- Catégorie A+ - Mutations/promotions (1er semestre 2015) sur postes comptables C2 et C3 et emplois adm. IDiV (le 02/09/2014)
- Emplois - Compte rendu du GT sur la GPEEC du 10 juillet 2014 (le 02/09/2014)
- FO fait l’état des lieux des services publics en France (le 02/09/2014)
- Paye de Juillet 2014 : Mise en place du régime indemnitaire fusionnée (le 01/08/2014)
- Refonte des régimes indemnitaires des catégories B et C au sein de la DGFIP (le 01/08/2014)
- NBI dans le Ministère de l’économie, des finances et du budget (le 31/07/2014)
- Les nouveaux barèmes de l’ACF , au sein de la DGFIP (le 30/07/2014)
- La France accusée de discriminer ses fonctionnaires masculins (le 25/07/2014)
- Tableaux d’avancement au grade d’IDiV CN 2014 - CAPN n°3&4 conjointes du 7 au 11 juillet 2014 (le 24/07/2014)
- Avenir du réseau (le 24/07/2014)
- Catégorie A+ - Mouvements sur postes comptables C1 (le 24/07/2014)
- CTM du 10 juillet 2014 : En attendant la rentrée… ! (le 22/07/2014)
- Mouvement complémentaire de mars 2015 (le 18/07/2014)
- Statistiques : Une étude montre que les inégalités s’accroissent (le 18/07/2014)
- Mouvements complémentaires au 1er mars 2015 (le 17/07/2014)
- Appel à candidature pour les vérificateurs de la région parisienne pour le STDR (le 16/07/2014)
- Groupe de travail Accueil du 30 juin 2014 (le 13/07/2014)
- Compte rendu du CTR du 1er juillet 2014 (le 08/07/2014)
- CR de la CAPN n°6 du 2/07/2014 - TA au grade de C 1 classe (le 08/07/2014)
- Refonte des régimes indemnitaires (le 05/07/2014)
- La NBI de l’harmonisation arrive (le 03/07/2014)
- TISA, nouvelle menace sur les Services Publics (le 02/07/2014)
- Catégorie A+ - C R de la RTA du 26 juin 2014 (le 01/07/2014)
- La MUTUALITE des FiP et les OS se mobilisent (le 26/06/2014)
- QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (le 24/06/2014)
- Le cumul d’emplois public/privé reste marginal mais augmente (le 23/06/2014)
- Réforme des demandes de pensions (le 23/06/2014)
- RTA indemnitaire (le 23/06/2014)
- Projet de grilles de gains possibles dus à l’abaissement des cotisations salariales au 1er janvier 2015 (le 22/06/2014)
- Chèques vacances : des nouvelles coupures (le 17/06/2014)
- Revalorisation de l’allocation pour les jeunes adultes handicapés au 1er avril (le 17/06/2014)
- Rémunération - Compte rendu du groupe de travail Indemnitaire du 12 juin 2014 (le 17/06/2014)
- Conditions d’utilisation des navigateurs Internet Explorer et Firefox (le 13/06/2014)
- Décrets complémentaire santé : des projets attentatoires à la liberté syndicale (le 13/06/2014)
- Reclassement des agents C suite à une promotion (le 13/06/2014)
- Trimestres de congé maternité (le 12/06/2014)
- Prime d’intéressement à 120 € (le 11/06/2014)
- Catégorie A+ - Compte rendu de la RTA des 26 au 28/05/14 - Règles de gestion A+ et accès aux postes comptables (le 06/06/2014)
- ZUS : Arlésienne ! (le 05/06/2014)
- Compte rendu du Groupe de travail “Personnels handicapés” du 16 mai 2014 (le 05/06/2014)
- Pour la dépense publique et sociale (le 04/06/2014)
- L’Etat a réduit ses effectifs plus que prévu (le 03/06/2014)
- TENTATIVE DE DÉSAMORÇAGE ? (le 28/05/2014)
- Ouverture du Concours Interne Spécial de contrôleur (le 28/05/2014)
- Plan de qualification - Publication des taux pro/pro : des promotions en recul pour 2014 (le 27/05/2014)
- Prestations familiales Complément familial majoré (le 26/05/2014)
- Ouverture de la préparation au concours interne de contrôleur programmeur (le 24/05/2014)
- Ouverture du concours de contrôleur principal (le 24/05/2014)
- Mouvements de catégorie C : modification du calendrier (le 24/05/2014)
- INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE (IFSE) (le 23/05/2014)
- Prime de sujétion des agents exerçants des fonctions d’accueil (le 23/05/2014)
- Catégorie B mouvement local du 1er septembre 2014 (le 22/05/2014)
- Régime indemnitaire - Le Directeur Général fait des annonces lors du CT (le 22/05/2014)
- Désintox | La dépense privée représente 265% du PIB (le 19/05/2014)
- Enfin, la prime d’accueil arrive (le 16/05/2014)
- Décentralisation (le 14/05/2014)
- Versement de la GIPA( Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat) 2013 avec la paye de Juin 2014 (le 12/05/2014)
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- Prime d’intéressement - Prime de rendement F.F (le 04/05/2014)
- Foire aux questions sur les frais de déplacement temporaire (le 29/04/2014)
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- Le reclassement statutaire intervenu le 1er février 2014 = Les nouvelles grilles de la catégorie B et catégorie C au 01 février 2014 (le 28/03/2014)
- COMITE DEPARTEMENTAL DE L’UD FO 91 (le 28/03/2014)
- Règles de gestion « Equipes de renfort » en septembre 2015 (le 28/03/2014)
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- Les nouveautés et le calendrier de la déclaration de revenus 2014 (le 24/03/2014)
- Mutualisation des fonctions support « Ressources humaines » La chasse aux emplois se poursuit ! (le 24/03/2014)
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- Les fédérations des Finances réaffirment leur volonté de voir le Tripode classé site amianté (le 12/03/2014)
- Examen professionnalisé réservé aux agents contractuels pour l’accès au grade d’AA1 (le 12/03/2014)
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- Réseau comptable - Tout est possible, même le pire (le 10/03/2014)
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- Pour ONP - Super logiciel ou super fiasco – (le 09/03/2014)
- CR relatif aux futures règles de gestion des A+ (le 07/03/2014)
- Revalorisation de la carrière des catégorie C & B à compter du 1/02/2014 (le 04/03/2014)
- FICHE EXPLICATIVE SUR LE RECLASSEMENT DE LA CATÉGORIE B (le 18/02/2014)
- Compte rendu de GT Rémunération du 11 février 2014 (le 13/02/2014)
- C T M du 7 Février 2014 DECLARATION LIMINAIRE (le 09/02/2014)
- Accès au grade d’Inspecteur Principal des Finances Publiques (le 06/02/2014)
- Un GT « Diversité » (le 04/02/2014)
- Rémunérations brutes par échelon (le 04/02/2014)
- Frais de déplacement - GT ministériel : de timides avancées (le 31/01/2014)
- CTR régimes Indemnitaire : qui a caché les clés du coffre ? (le 28/01/2014)
- L’urgence de la revalorisation des frais de déplacement (le 28/01/2014)
- Groupe de travail « Promus/Promouvables » Encore loin du compte ! (le 27/01/2014)
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- Fusion SIP/CDIF (le 22/01/2014)
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- MISE À JOUR DES PLAFONDS DE RESSOURCES (le 21/01/2014)
- Groupe de travail « Mutualisation des fonctions supports » (le 20/01/2014)
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- Les chiffres utiles (le 15/01/2014)
- Le dispositif d’Aide au Maintien à Domicile (le 15/01/2014)
- LA CASSE DU SERVICE PUBLIC S’ACCENTUE ! (le 15/01/2014)
- Uniformisation par le bas ! (le 13/01/2014)
- DIPOSITIF D’ACCOMPAGNEMENT DES RÉORGANISATIONS (le 12/01/2014)
- Consulter l’essentiel de ce qu’il faut savoirl (le 10/01/2014)
- CIMAP çà continue, encore et encore (le 09/01/2014)
- Les Ponts naturels en 2014 (le 07/01/2014)
- Mutations 2014 Campagne de vœux (le 06/01/2014)
- Application du décret ZUS : premières régularisations sur la paie de janvier (le 05/01/2014)
- Dispositif unifié de gestion des équipes départementales de renfort (le 01/01/2014)
