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- Nos informations: Informations diverses , année 2015
- Article publié le 20/03/2015
En direct du Groupe de Travail sur SPF/Enregistrement
En direct du Groupe de Travail sur SPF/Enregistrement
Hormis des cas très exceptionnels,
tous les services Enregistrement actuels seront rattachés géographiquement aux SPFdépartementaux
nombre de services Enregistrement par département
- 1 par département,
- exceptionnellement on pourra en avoir 2
- 3 sera très exceptionnellement à .
voir notre article de juin 2014
Documents joints
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GT SPF/Enregistrement de juin 2014 (PDF - 380.9 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Informations diverses"
, publié en 2015.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2023, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2014, 2013, 2012, 2010, 2009, 2008, 2007, 2000.
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- Maquette dynamique du parcours d’un particulier via Impot.gouv (le 11/12/2015)
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- Droits Faut-il craindre le compte personnel d’activité ? (le 21/09/2015)
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- Nombre de places offertes aux concours d’inspecteurs organisés au titre de l’année 2016 (le 04/09/2015)
- L’Allocation de Rentrée Scolaire (Ars) (le 03/09/2015)
- Changement les ZUS deviennent QPV (le 01/09/2015)
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- Ce qui a changé depuis cet été (le 27/08/2015)
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- Vers un bulletin de paie plus lisible ? (le 30/07/2015)
- Inscription pour la Liste d’Aptitude de C en B en 2016 (le 29/07/2015)
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- Organisation des régions et le choix de leurs capitales suspendus à l’arbitrage de Matignon (le 29/07/2015)
- Mut A 2015 (le 27/07/2015)
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- Mut B 2015 (le 26/07/2015)
- La Commission européenne retire le projet de directive sur le congé maternité (le 24/07/2015)
- Grand Paris, ça se précise avec peut être…. 7 communes de l’Essonne (le 21/07/2015)
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- CLIC’ .ESI. "- Courrier Local Industrialisé et Centralisé en E S I.". (le 17/06/2015)
- Impôt à la source : ça va faire mal ! (le 16/06/2015)
- Avis de concours pour l’année 2016 de contrôleurs des FiP (le 15/06/2015)
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- Soyons FOU !!! Prime d’intéressement 2015 : Michel SAPIN annonce 100 euros par agent !! (le 10/06/2015)
- Télétravail va être Expérimenté à la DDFiP de l’Essonne – Les pistes de la DGAFP (le 10/06/2015)
- Fonctionnaires et arrêts maladie dans Fonction publique d’État : rémunération réduite en cas d’envois hors délai (le 05/06/2015)
- Bulletin de Paye dématérialisé en 2016 ? (le 03/06/2015)
- Secteur Public Local : des évolutions angoissantes !! ou comment adapter la règle à l’insuffisance des effectifs (le 27/05/2015)
- La lutte contre les discriminations sur le devant de la scène (le 26/05/2015)
- Le contrôle fiscal et la lutte contre la fraude (le 22/05/2015)
- Formation lors des changements de filières et des listes d’aptitudes (le 22/05/2015)
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- Guide : la retraite du fonctionnaire (le 21/05/2015)
- Publication du décret relatif à la réforme du collège : Réaction de Force Ouvrière (le 20/05/2015)
- Concours des cadres C des Finances : appel des listes complémentaires (le 20/05/2015)
- Les vrais enjeux de la réforme du collège (le 20/05/2015)
- Projet de loi Rebsamen et égalité professionnelle : vers une régression historique (le 17/05/2015)
- ZUS Ca vient ? (le 12/05/2015)
- La prestation partagée d’ éducation de l’enfant (le 09/05/2015)
- Carte des Coupures et Effectifs par département… au 1er septembre 2015 (projet) - Cadre A (le 07/05/2015)
- Relevé des décisions de justice 2014 rendues en faveur des agents et de l’administration (le 05/05/2015)
- L’aide au logement en maison de retraite ou en EHPAD (le 04/05/2015)
- Locaux professionnels : il est urgent d’attendre !! (le 04/05/2015)
- Evaluation - Procédure de Recours hiérarchique (le 01/05/2015)
- Carte des mutations et des effectifs au projet 2015 pour les Cadres B (le 30/04/2015)
- Carte des mutations et des effectifs au projet 2015 pour les DISI (le 30/04/2015)
- GIPA 2014 - paiement doit intervenir avec la paye de Mai 2015 (le 23/04/2015)
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- Spécial impôts 2015 (le 20/04/2015)
- CR du GT Bilan et suivi de la mission retraite (SRE – DRESG) (le 17/04/2015)
- Économie : l’Insee voit le premier semestre 2015 moins pire que 2014 (le 15/04/2015)
- Le guide « Connaître sa retraite » (le 15/04/2015)
- Le Conseil d’État annule la « priorité originaire » vers les DOM (le 15/04/2015)
- Le Cursus scolaire des nouveaux Fonctionnaires 2000 - 2010 (le 13/04/2015)
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- Le barème kilométrique 2015, (le 08/04/2015)
- La Cour des comptes recadre l’usage des consultants par l’administration (le 07/04/2015)
- EVALUATION 2015 ( activité 2014 ) (le 02/04/2015)
- Tout ce qui pourrait changer dans le Statut et rémunération des fonctionnaires (le 27/03/2015)
- Ouverture du concours externe d’ Inspecteur des Finances Publiques - année 2016 (le 26/03/2015)
- Compte rendu - de la CAPN n°3 du 04/03/2015 Mouvements des IDiv sur les postes HM (le 25/03/2015)
- La fusion des régions va modifier l’organisation de la DGFiP au niveau régional ! (le 25/03/2015)
- La cour des comptes ne veut plus que France Domaine soit rattachée à la DGFiP (le 25/03/2015)
- Le calendrier de la campagne 2015 (le 24/03/2015)
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- Régime de retraite additionnelle de la fonction publique : les syndicats refusent une baisse des prestations ! (le 23/03/2015)
- Reclassement de C en B - Reclassement 2015 (le 13/03/2015)
- Concours commun C - appel partiel sur les listes complémentaires (le 11/03/2015)
- Chiffres-fo-hebdo (le 10/03/2015)
- Analyse de la loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (le 03/03/2015)
- Echéances 2015 pour I R , T H , T F, redevance (le 26/02/2015)
- Préparation à l’examen professionnel de Pupitreur Assistant Utilisateur (le 25/02/2015)
- Une commission sénatoriale va enquêter sur le dévoiement supposé du crédit d’impôt recherche ! (le 24/02/2015)
- Les nouveaux paramètres de la RAFP pour 2015 (le 20/02/2015)
- Calculez en ligne votre impôt sur le revenu pour 2015 (le 17/02/2015)
- Sélection au grade d’AFiPA (le 17/02/2015)
- Composition du jury pour Concours professionnel d’I P (le 17/02/2015)
- Ouverture du concours interne de technicien géomètre et de l’examen professionnel de géomètre principal (le 17/02/2015)
- Nouveau barème 2015 pour la Quotité saisissable (le 16/02/2015)
- Inspecteur Div CN et HC – IFIP - Mutation, promotion sur postes comptables C2/C3 et emploi (le 16/02/2015)
- Le gouvernement invite les fonctionnaires à lever le pied sur les emails (le 13/02/2015)
- Inspecteur Divisionnaire - Mouvements sur postes comptables C1 2ème semestre 2015 (le 09/02/2015)
- Calculez en ligne votre impôt sur le revenu pour 2015 (le 09/02/2015)
- Catégorie C - Révision de l’évaluation & Titularisation (le 09/02/2015)
- Entretien professionnel 2015 - Calendrier (le 06/02/2015)
- La fin du réseau « GP » à la DGFiP ? (le 06/02/2015)
- Simuler le montant de la R A F P (le 04/02/2015)
- REPORT de la date limite d’alimentation sur le CET (le 03/02/2015)
- Entretien professionnel 2015 (activité 2014) des agents de la DGFiP 91 (le 03/02/2015)
- Date limite d’alimentation sur le CET (le 01/02/2015)
- Puce-verte RAN de Ile de France & de la DGFIP (le 30/01/2015)
- GIPA : indemnité prorogée en 2015 (le 30/01/2015)
- La CNIL simplifie les procédures d’enregistrement (d’écoute) des salariés (le 27/01/2015)
- Les fonctionnaires auront voix au chapitre sur l’organisation de leur travail (le 25/01/2015)
- Groupe de travail directionnel : Revue Générale des Missions de l’Etat (RGME) (le 23/01/2015)
- Liminaire F.O. DGFiP – GT Accueil « pluriel » (le 22/01/2015)
- Essaie de défillement (le 21/01/2015)
- Droits à la retraite des personnes handicapées : le décret est paru (le 21/01/2015)
- Nouveaux vœux proposés aux candidats à mutation - catégories A, B et C (le 20/01/2015)
- Comité de suivi des aides publiques aux entreprises et des engagements (le 20/01/2015)
- La loi de finances pour 2015 (le 19/01/2015)
- URGENT - Dysfonctionnement CET (le 16/01/2015)
- Charlie Hebdo : décès d’un délégué FO (le 13/01/2015)
- Voeux de FO DGFiP 91 (le 12/01/2015)
- INFO-MUTATIONS 2015 - PLANNING DES DEPLACEMENTS DE L’EQUIPE RH (le 12/01/2015)
- Existe-t-il des textes pour limiter l’ambiance thermique au travail ? (le 12/01/2015)
- L’aide à l’installation des personnels (A.I.P. ) (le 09/01/2015)
- Communiqué - Charlie Hebdo : réaction du Syndicat F.O.-DGFiP (le 07/01/2015)
- Modalités d’alimentation et d’utilisation du CET au titre des congés acquis en 2014 (le 07/01/2015)
- FO_Hebdo_01 (le 06/01/2015)
- Voeux de Jean Claude Mailly (le 05/01/2015)
- Ce qui change à partir du 1er janvier 2015 (le 05/01/2015)
- SPÉCIAL MUTATIONS C - B - A 2015 (le 01/01/2015)
